Mentions légales
LOGCUT est une marque déposée de la société ASI Ingénierie représentée par Arnaud Fusilier.
| N° TVA : FR 43 502 406 531 |
| www.logcut.fr |
| 228, Voie des Chartons |
| 88650 ANOULD FRANCE |
| Tél : +33(0)329 571 841 |
| Mob : +33(0)685 799 060 |
| info@logcut.fr |
Editeurs |
|
Arnaud Fusilier
arnaud.fusilier@asi-ing.com Permanent |
Copyright
Le contenu de ce site Internet est sujet à modifications. Les photos sont non contractuelles. Les informations contenues sur ce site Internet sont vérifiées mais ce site Internet peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une anomalie, merci de bien vouloir le signaler par e-mail.
Conditions d'utilisation
Le site accessible par l'url suivante : ww.logcut.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les conditions générales décrites dans cette page. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise ASI Ingénierie. L'entreprise ASI Ingénierie ne pourrait être tenue pour responsable d’une mauvaise utilisation du site Internet ou des documents téléchargeables depuis ce site.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'entreprise ASI Ingénierie à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'entreprise ASI Ingénierie. Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. ASI Ingénierie est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l'URL suivante : www.logcut.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, sauf l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise ASI Ingénierie. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : info@logcut.fr
Marques
LOGCUT est une marque déposée de ASI Ingénierie. Les produits sont protégés par des brevets d'invention et les marques sont la propriété exclusive de ASI Ingénierie. En cas de litige, le cabinet Laurent Charras www.laurentcharras.com de Strasbourg (France), mandaté pour le dépôt des marques et brevets, pourra monter un dossier contre les contrefacteurs et les poursuivre en justice. Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi des noms de modèles de produits, ASI Ingénierie, LOGCUT, Fusilier en méta-tags pour diriger vers une page présentant une produit concurrent, ou pour décrire un produit concurrent est puni par la loi.
